Nos itinéraires, temps de parcours et escales sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés en fonction d'impératifs dont météorologiques afin d'éviter au maximum de naviguer dans des conditions d'inconfort. Les escales mentionnées "à quai" sont susceptibles de se faire au mouillage s'il n'y a pas de place de port disponible. De même, une escale "au mouillage" peut être remplacée par "à quai". Les embarquements / débarquements peuvent parfois être effectués en annexe. Les temps de parcours correspondent à des conditions de mer normales. La navigation se fait prioritairement à moteurs. Pour différentes raisons, dont météorologiques, l'itinéraire peut être inversé. De même pour les croisières de plusieurs semaines combinant plusieurs circuits, l'ordre peut être inversé. Les cartes et photos figurant sur nos documentations ne sont pas contractuelles. Seuls font foi les éléments mentionnés sur nos contrats.

 

Respect des règles de sécurité et des réglementations :

Les Passagers s'engagent à respecter les règles de sécurité, telles qu'affichées à l'intérieur du navire, à assister au briefing de sécurité et à en signer le compte rendu avant le départ.

Les Passagers s'interdisent :

- De s'opposer au "Règlement intérieur navigants" de l'Armateur.

- D'introduire, de laisser s'introduire à bord, sans autorisation du Capitaine, des personnes ne figurant pas sur la liste des Passagers.

Les Passagers ne sont pas autorisés à piloter l'annexe sauf autorisation du Capitaine et uniquement en présence d'un membre de l'équipage.

L'embarquement de toute arme, substance ou matériel illicite, en France ou dans les pays traversés, est strictement interdit. Toute amende ou conséquences financière du non-respect de cette règle, tant pour le passager que pour l'Armateur, seront à la charge exclusive du Passager concerné. L'équipage est en devoir de débarquer immédiatement tout contrevenant et d'informer les autorités compétentes.

 

Le Passager est seul responsable de la conformité des documents de voyage, passeport, éventuels visas et certificats de vaccination, pour lui-même et les personnes qui l'accompagnent, en fonction de la réglementation des pays abordés, en particulier pour les Passagers de nationalités hors Espace Schengen, ou pour les enfants (il est rappelé que les enfants doivent avoir leur propre passeport). Certains pays sont très exigeants sur l'accompagnement des mineurs et les documents nécessaires à leur admission. Les parents doivent vérifier les documents nécessaires auprès des autorités compétentes.

En cas de navigation internationale, le Passager devra faire parvenir à l'Armateur la photocopie des passeports de tous les embarquants prévus, au minimum 10 jours avant le départ afin de préparer les Déclarations de Sortie de Territoire et éviter tout retard à l'embarquement. Le fait d'avoir fourni la copie des passeports ne dégage pas le Passager de sa responsabilité quant à sa conformité aux exigences administratives.

Les informations éventuellement fournies par l'Armateur relatives aux formalités dans les pays traversés ne concernent que des personnes majeures et de nationalité française.

Pour tous les autres cas, le Passager devra consulter les Consulats concernés, en particulier pour les autorisations d'entrée-sortie de territoire pour les mineurs.

 

Le Passager devra signaler, au minimum 15 jours avant le départ, la présence d'enfants de moins de 12 ans ou de passagers de moins de 30 Kg (fourniture gratuite par l'Armateur des gilets spéciaux obligatoires) et préalablement à l'inscription de personnes fragiles ou handicapées ou d'éventuels risques de santé, faute de quoi l'embarquement pourrait être refusé, sans remboursement ni dédommagement.

Pour des raisons de sécurité et de configuration du navire, l'Armateur ne peut embarquer d'handicapés mentaux, ou de passagers en fauteuil roulant. Il ne peut être accepté plus d'une personne handicapée par croisière (inclus mal voyant ou mal entendant), celle-ci devant être capable de marcher et être accompagnée par une personne totalement valide pouvant l'assister. La réservation pourra être annulée à défaut de présentation d'un certificat médical attestant de l'aptitude du Passager à participer à la croisière concernée (modèle obligatoire sur demande). Dans ce cas les frais d'annulation ci-après seront appliqués.

Les passagers doivent informer l'Armateur préalablement à la réservation de tout risque de santé et dans ce cas devront fournir un certificat médical explicite de non contre-indication. A défaut l'Armateur ne saurait être tenu pour responsable des conséquences dommageables qui pourraient en résulter. L'équipage ne peut en aucun cas avoir une fonction de surveillance ou de garde d'enfants. Le Passager dégage l'Armateur et son personnel de toute responsabilité concernant leur surveillance qui doit être effectuée d'une manière directe et permanente par les parents.

Les très jeunes enfants et les bébés ne peuvent être embarqués que sur des navires réservés en exclusivité. Dans le cas de bébés, leur nourriture devra être fournie et préparée par les parents.

L'Armateur décline toute responsabilité dans le cas d'accident survenant suite à la pratique d'activités, sports, nautiques ou terrestres pratiqués par les Passagers durant la croisière, ou à terre pendant les escales. Dans ces cas, le Passager se doit d'avoir ses propres assurances et l'Armateur n'a aucun devoir d'assistance ou rapatriement qui restent intégralement à la charge du Passager concerné.

 

Information touristique et excursions :

L'Armateur et ses collaborateurs peuvent parfois fournir des informations sur les possibilités locales d'excursions ou sur différents prestataires. L'Armateur n'a aucun contrôle sur ces prestataires, ne perçoit aucune rémunération de leur part et décline toute responsabilité en cas de problème de tout ordre. Il est rappelé que nous exigeons de nos équipages une parfaite connaissance de la mer, toutefois, ce ne sont pas des guides touristiques. Notre métier est la croisière, nous n'avons aucune vocation à organiser des visites, activités ou autres en dehors de nos navires. Nous déclinons toute responsabilité pour tout événement à terre, en particulier hors de la surveillance de l'équipage. Nos équipages parlent majoritairement français, mais sur certaines destinations, la réglementation locale nous impose de recruter des équipages locaux, pouvant parler assez peu ou pas le français. Les descriptifs, disponibles sur le site et téléchargeables mentionnent par un macaron nos croisières à passagers majoritairement francophones.

 

Refus d'embarquement, débarquement anticipé :

Le Capitaine refusera d'embarquer les Passagers qui ne seraient pas en conformité avec les réglementations des pays concernés, les enfants de moins de 7 ans, dont la date de naissance exacte ne figurerait pas sur le contrat de voyage, les personnes dont le handicap n'aurait pas été signalé lors de la réservation, ou tout Passager refusant de signer les consignes de sécurité. Les animaux même de petite taille ne seront pas acceptés à bord sauf dérogation écrite envisageable uniquement pour des navires réservés en exclusivité sur certaines croisières, limitée à des animaux de moins de 7 Kg.

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Les documents sanitaires devront être présentés avant l'embarquement.

Le Capitaine débarquera tout Passager dont le comportement pourrait mettre en péril ou indisposer gravement les autres Passagers, les membres d'équipage ou le navire ou dont l'état de santé lui paraitrait incompatible avec la croisière. Le fait de ne pas avoir préalablement détecté une éventuelle incompatibilité de santé n'implique pas reconnaissance de son acceptation.

En cas de non embarquement ou de débarquement de Passagers, à leur initiative, à celle du Capitaine ou des autorités locales, pour quelque raison que ce soit : retard de transports, non-conformité des documents de voyage, convenances personnelles, santé, aptitude, comportement, actes illégaux, etc., l'Armateur ne sera tenu à aucune assistance, ni à la prise en charge d'aucun frais (hébergement, rapatriement, amendes, assistance judiciaire, médicaux, etc.). Dans les cas précédemment énoncés, aucun remboursement ou réduction de prix ne sera accordé.

Les éventuels frais de rapatriement ou d'hébergement de Passagers débarquant par anticipation pour quelque raison que ce soit, les honoraires et frais d'intervention à bord ou à terre de professionnels de santé ou d'assistance concernant les Passagers, les amendes, frais de justice et d'assistance, pénalités, frais divers encourus par les Passagers du fait de leur comportement, sont à la charge exclusive des Passagers concernés.

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Annulation / Modification / Retards de paiement :

En application des dispositions de l'article L 121-21-8 du code de la consommation, les prestations proposées ne bénéficient pas du droit de rétractation prévu aux articles L 121-21 et suivants du code de la consommation en matière de vente à distance. En conséquence, les prestations commandées sont exclusivement soumises aux conditions d'annulation et de modification prévues aux présentes Conditions Générales de Vente et l'utilisateur ne pourra pas invoquer le droit à rétractation. Le paiement d'un acompte vaut acceptation de l'o#re et des présentes Conditions Générales de Vente même sans signature physique du bon de réservation.

En cas d'annulation ou de modification de date du fait du Passager quelle qu'en soit la cause, les frais d'annulation suivants seront dus :

 

Annulation avant le départ :

• Jusqu'à 90 jours ouvrables, frais d'annulation : 25%

• de 89 à 60 jours ouvrables : 50%

• de 59 à 30 jours ouvrables : 75%

• de 29 jours ouvrables jusqu'au départ : 100% du prix du séjour.

• Navires réservés en exclusivité : majoration de 20% des frais d'annulation.

 

En cas de modification de date, si disponible, à plus de 90 jours ouvrables de la date de départ :

Date avancée 5%, date reportée 1% par jour de décalage avec une facturation minimum de 21 jours et maximum de 35 et application du tarif en vigueur au jour de la modification

De 89 à 45 jours ouvrables du départ : date avancée 20%, date reportée 40%.

A moins de 45 jours ouvrables du départ, la modification supportera les frais d'une annulation.

Toute demande d'annulation ou de modification doit être notifiée par courrier recommandé adressé au siège de SOGNU DI MARE.

Un report de date s'il est accepté ne permet pas un report des seuils d'annulation qui restent basés sur les dates calendaires du dossier d'origine. La signature d'un devis, bon de commande, la confirmation par mail ou le paiement d'un premier acompte même partiel engagent immédiatement et définitivement le Passager qui ne peut annuler que dans le cadre de ce qui précède. La non présentation de Passagers à l'embarquement, ou le refus d'embarquement quelle qu'en soit la cause sont considérés comme une annulation par les Passagers le jour du départ.

 

Il est conseillé aux Passagers de souscrire une assurance voyage couvrant tous les risques encourus, en particulier : annulation, rapatriement, perte et vol des bagages, frais médicaux, accidents, assistance juridique, annulation de leurs billets d'avion ou autres titres de transport, conséquences d'un retard. Les assurances incluses dans les cartes de paiement sont parfois restrictives et difficiles à mettre en œuvre. Les éventuels accidents survenant pendant la croisière ne seraient pris en charge par nos propres assurances responsabilité civile que dans le cas où il y aurait faute de notre part. En l'absence de faute ayant provoqué l'accident, c'est exclusivement l'assurance du passager qui est concernée.

 

Les départs sont garantis quel que soit le remplissage du navire. Si le nombre de passagers est trop faible, le navire prévu pourra parfois être remplacé par un autre navire éventuellement plus petit présentant les mêmes éléments objectifs de confort et de service. En cas d'annulation du fait de l'Armateur pour des raisons indépendantes de sa volonté : panne grave, retard dû aux conditions météo, indisponibilité de navire, celui-ci rembourserait immédiatement le montant des sommes qui lui auront été versées par le Passager, qui ne pourrait prétendre à aucun autre remboursement ou indemnité supplémentaire, en particulier en ce qui concerne ses frais de transport ou de logement. En cas de réduction de la durée de la croisière pour des raisons de force majeure, l'Armateur rembourserait exclusivement le prorata des journées non fournies. En cas de déroutement pour des raisons de sécurité à la demande des Autorités Maritimes, l'Armateur n'effectuera aucun remboursement.

 

En cas de retard de paiement, il sera dû en supplément des sommes exigibles, 0,3 % par jour de retard à compter de la date d'exigibilité.

Si le Passager manquait au paiement de toute somme payable d'après ce contrat, l'Armateur, 7 jours après une mise en demeure par courrier électronique, ou, sans paiement 14 jours après la date d'exigibilité, aurait le droit de considérer ce contrat comme rompu par le Passager, de conserver le montant total de tous les paiements déjà effectués avant rupture, de facturer les pénalités d'annulation correspondantes et de re-commercialiser les cabines.

Le paiement à l'embarquement des soldes dus n'est pas accepté.

Informations : En nous communiquant votre adresse mail, vous acceptez de recevoir des offres vous informant sur nos prestations.

Vous pouvez à tout moment nous demander de ne plus vous envoyer d'offres ou d'effacer les enregistrements.

 

Litiges, attribution de juridiction :

 

Pour l'exécution des présentes, les parties font élection de domicile chacune en leur siège ou domicile respectif, indiqué en tête des présentes.

En cas de différend, le litige serait soumis aux Tribunaux de Paris, à qui est donnée compétence exclusive, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs. De convention expresse, le contrat et ses suites éventuelles seront régis par la Loi française. Si l'une des clauses du contrat ou des Conditions Générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette invalidité ou inapplicabilité n'affectera pas l'application ou la validité des autres dispositions. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les marques commerciales de l'Armateur. La responsabilité de l'Armateur ne pourra jamais être engagée pour des dommages indirects. Pour être valide, toute réclamation doit être signifiée à l'armateur dans un délai de 30 jours après débarquement.