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catamaran sognudimare en corse
team sognudimare


1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes de croisières en catamaran proposées par Sognudimare sur le site www.sognudimare.com. Toute réservation implique l’acceptation intégrale des CGV.

2. Prestations incluses
Hébergement en cabine double, navigation selon itinéraire prévu, pension complète, boissons incluses (hors champagne), utilisation du matériel de bord, équipage professionnel.

3. Prestations non incluses
Acheminement jusqu’au port d’embarquement, assurances personnelles, dépenses personnelles, excursions optionnelles non mentionnées.

4. Réservation et acompte
Réservation confirmée après signature du bon de commande et versement d’un acompte de 30 %.
Solde dû au plus tard 60 jours avant départ.

5. Caisse de bord

  • Incluse dans le tarif indiqué sur le site internet, la caisse de bord est payable dans son intégralité par virement ou lien sécurisé fourni par l’Organisateur.

  • Le montant de cette caisse de bord est pré-établi pour chaque croisière et indiqué sur le bon de commande ou l’offre commerciale.

  • Elle permet de couvrir les taxes, droits portuaires et clearances.

  • Si elle n’est pas acquittée dans les délais, l’embarquement pourra être refusé.

  • Forfaitaire : aucun supplément ne peut être exigé et aucun remboursement ne pourra être demandé par le passager.
     

6. Restauration et boissons

  • Trois repas par jour inclus (petit-déjeuner, déjeuner, dîner), buffet ou service à table.

  • Le déjeuner et/ou le dîner peuvent être limités à deux plats, et le petit-déjeuner peut être self-service.

  • Tous les plats sont préparés et servis à bord du navire.

  • Sognudimare fait appel à des prestataires locaux et en circuits courts afin d’assurer des produits frais et de qualité pour l’ensemble des passagers.

  • L’Organisateur fera son possible pour répondre aux régimes spécifiques, mais aucune garantie n’est donnée.

  • Il est obligatoire pour le Passager de signaler au Capitaine ainsi qu’à l’Organisateur toute allergie ou intolérance alimentaire susceptible de mettre en danger sa santé.

  • En cas d’omission ou de déclaration incomplète, le Capitaine et/ou l’Organisateur ne pourront être tenus responsables des conséquences.

  • Boissons incluses : vins, rhum, cocktails, bières, jus, cafés, thés, sodas.

  • Champagne non fourni.
     

7. Confort et cabines

  • Attribution des cabines par ordre d’inscription, demandes spécifiques à mentionner sur le bon de commande.

  • Chaque salle d’eau dispose de douche, lavabo et WC ; certaines prises 220 V disponibles selon le navire.

  • Nettoyage complet du navire avant chaque embarquement.

  • Caution de 500 € par cabine exigée avant embarquement.

  • Le passager est responsable de sa cabine et de sa propreté pendant toute la croisière.
    En cas de non-respect ou de dégradation, la caution pourra être entièrement encaissée à la fin de la croisière pour couvrir les frais de nettoyage ou de remise en état.
     

8. Linge, entretien et consignes de sécurité

  • Chaque passager reçoit 1 grande serviette, 1 petite serviette et 1 fouta.

  • L’ensemble de l’équipement de literie est fourni : draps, plaid ou couverture, coussins, housses et dessus de lit.

  • Chaque cabine doit être tenue propre par le passager pendant toute la durée de la croisière.

  • Le ménage ne sera pas effectué par l’hôtesse dans les cabines, celle-ci étant uniquement en charge de l’entretien des parties communes.

  • Bagages limités à des sacs souples ou valises compactes.

  • Le passager est responsable de la propreté et de l’état de tout le linge et équipement de literie fourni.

  • En cas de non-respect, la caution pourra être partiellement ou totalement encaissée pour couvrir les frais de nettoyage ou de remplacement.

  • Responsabilité du passager pour les objets de valeur et la fermeture des hublots.
     

9. Santé et aptitude physique

  • Le Passager doit être en bonne santé pour participer à la croisière.

  • Toute maladie, traitement en cours ou condition médicale particulière doit être signalée à l’Organisateur et/ou au Capitaine lors de la réservation.

  • En cas d’omission ou de déclaration incomplète, la responsabilité de Sognudimare ne pourra être engagée.

  • Le Capitaine et/ou l’Organisateur se réservent le droit de refuser l’accès au navire ou de débarquer tout passager ayant omis de divulguer ces informations essentielles au bon déroulement et à la sécurité de la croisière.
     

10. Assurance
Souscription d’une assurance voyage et annulation fortement conseillée.

11. Responsabilité
L’Organisateur ne peut être tenu responsable des cas de force majeure (météo, grèves, avaries, décisions portuaires) ni des vols, pertes ou dommages aux effets personnels. Les passagers sont invités à faire preuve de la plus grande vigilance concernant leurs appareils électroniques (téléphones, appareils photo, caméras, ordinateurs, etc.). Il est fortement recommandé de les protéger dans des housses étanches, notamment lors des embarquements en annexe, et de ne pas les laisser visibles hors de la cabine. Le capitaine déconseille d’emporter des objets de valeur ou d’importantes sommes en espèces. Il décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration. Les passagers sont responsables de la bonne fermeture des hublots de leur cabine.Enfin, le capitaine ne peut garantir un confort optimal en cas de conditions météorologiques défavorables.

12. Modification d’itinéraire
Capitaine seul habilité à modifier l’itinéraire pour raisons de sécurité ou conditions météorologiques.
Aucun remboursement dû.

13. Annulation par le client
Barème d’indemnités selon date d’annulation.

14. Annulation par l’organisateur
Remboursement intégral en cas d’annulation sauf force majeure.

15. Refus d’embarquement

  • Capitaine peut refuser l’embarquement pour retard, documents non conformes, âge, handicap non signalé, comportement dangereux, animaux non autorisés.

  • En cas d’omission ou de fausse déclaration sur l’état de santé, le Capitaine pourra refuser l’accès au navire ou débarquer le passager sans remboursement ni assistance.

  • Aucun remboursement ni assistance en cas de refus.
     

16. Sécurité à bord
Respect absolu des consignes de sécurité et du règlement intérieur.

17. Enfants mineurs
Acceptés sous conditions, accompagnés d’un adulte responsable.

18. Animaux
Non admis à bord.

19. Réclamations
Doivent être adressées par écrit dans un délai de 7 jours après fin de la croisière.

20. Données personnelles
Collectées uniquement pour gestion des réservations. Non transmises à des tiers.

21. Vente en ligne

  • La réservation en ligne implique l’acceptation intégrale des CGV.

  • Validation obligatoire via case à cocher avant paiement.

  • Paiement sécurisé par carte bancaire ou solution agréée.

  • Le paiement est effectué via la solution sécurisée SUMUP, agréée et conforme aux normes PCI-DSS, garantissant la confidentialité et la sécurité des transactions.
     

22. Droit applicable et juridiction
Soumis au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du siège social de l’Organisateur.

Prestation :

Equipements communs :

Équipements à bord et activités

L’annexe mise à disposition est motorisée, mais ne permet d’embarquer qu’un nombre limité de passagers à la fois. Les rotations se font sous la supervision de l’équipage, dans le respect des consignes de sécurité.

Une trousse de premiers secours, conforme aux normes CE et aux exigences du Service des Affaires Maritimes, est disponible à bord. Elle contient exclusivement les produits d’urgence réglementaires.
Il est de la responsabilité de chaque passager de prévoir ses propres médicaments, notamment en cas de traitement spécifique.

Des masques, palmes et tubas sont fournis pour les activités de snorkeling. Toutefois, nous recommandons aux passagers d’apporter leurs propres palmes afin de garantir un ajustement adapté à leur pointure.

Selon le descriptif du navire, un paddle et/ou un kayak peuvent également être mis à disposition.

Aucun autre équipement de sport nautique (bouée tractée, planche, etc.) n’est proposé à bord.

Pour des raisons de sécurité, nous n’acceptons pas à bord de kitesurf ni de planche à voile, sauf croisières spécifiquement dédiées ou privatisées, avec accord écrit préalable.
Le matériel de plongée bouteille et la chasse sous-marine sont strictement interdits.

La pêche est autorisée depuis le bord du navire, sous réserve de respecter les zones interdites et la réglementation locale. Certains types de pêche pouvant présenter un danger pour les passagers ou pour le navire, il est impératif de suivre les instructions de l’équipage. Le matériel est fourni, mais les passagers peuvent apporter le leur.

Enfin, aucun livre ni jeu de société n’est proposé à bord ; les passagers souhaitant ce type de divertissement sont invités à en prévoir avant l’embarquement.

 

Embarquement

Les cartes d’embarquement, accompagnées des instructions pour rejoindre le navire, seront envoyées exclusivement par email  avant la date d’embarquement.

L'organisateur sognudimare catamarans décline toute responsabilité quant aux moyens de transport choisis par les passagers pour se rendre au port d’embarquement ou pour leur retour à domicile. Il est conseillé de prévoir des temps de correspondance suffisants ainsi que des billets modifiables.

La mise à disposition des cabines débute le Jour 1 à l’heure indiquée pour l’embarquement et se termine le Jour 7 ou 14 à l’heure de débarquement, conformément aux indications du bon de commande.

Cette organisation permet la remise en état du navire ainsi que les approvisionnements nécessaires.

Les passagers ne pourront en aucun cas accéder au navire avant l’heure d’embarquement, ni y déposer leurs bagages. L'organisateur ne propose pas de service de consigne pour les bagages.

En cas de retard important au point de rendez-vous pour l’embarquement, sauf dans le cas de navires réservés en exclusivité, le capitaine, après un délai raisonnable, sera contraint d’appareiller afin de ne pas pénaliser les autres passagers.

Les passagers qui ne pourraient embarquer du fait de leur retard ne bénéficieront d’aucun dédommagement. En cas de rattrapage du navire, si possible, les frais seront entièrement à leur charge.

Le port d’embarquement indiqué dans nos offres est donné à titre indicatif. Certaines villes disposent de plusieurs ports situés à proximité. Le lieu précis de départ sera toujours précisé sur la carte d’embarquement.

 

Fonctions de l'équipage :

Capitaine : Conduite et responsabilité du navire, nettoyage extérieur, entretien et dépannage éventuel si possible, formalités administratives, prises de quarts. Il est en charge des relations avec les Autorités et les Passagers pour tout ce qui concerne l'organisation de la croisière.

Marin/Steward/hôtesse si mentionnés dans le contrat : Cuisine, service, vaisselle, approvisionnements, ménage (exclusivement des parties communes intérieures), prises de quarts. Dans les eaux Européennes, les membres d'équipage sont Inscrits Maritimes et diplômés (parfois dérogatoires pour le Marin/Steward/hôtesse). Les Lois d'autres pays sont différentes quant aux diplômes maritimes.

La réglementation locale est appliquée. Dans nos différents documents, les termes : Capitaine, Marin, Hôtesse, steward ... sont utilisés indifféremment quel que soit le sexe de la personne concernée.

 

Divers

Les passagers s’engagent à respecter les consignes de sécurité, qui leur sont présentées lors du briefing à l’embarquement et affichées dans le carré, notamment en ce qui concerne les restrictions relatives au tabac. L’Organisateur décline toute responsabilité en cas de différences ou incohérences éventuelles concernant l’âge, le sexe ou la langue des passagers.

Chaque passager demeure responsable de toute dégradation ou perte de matériel, ainsi que du paiement des prestations personnelles qui lui incomberaient.

Lors de navigations de nuit, par mauvais temps, dans certains mouillages ou pour des raisons de sécurité, l’équipage peut être amené à dormir dans le carré.

Les membres d’équipage disposant uniquement de cabines sans salle d’eau peuvent ponctuellement solliciter l’usage de la salle d’eau d’un passager, ce que ce dernier est en droit de refuser.

 

Cas de Force Majeure

Sont considérés comme cas de force majeure, sans que cette liste soit exhaustive : actes, événements ou non-événements, accidents, « actes de Dieu » et toutes circonstances échappant au contrôle raisonnable de l’Organisateur ou de l’Affréteur, notamment :

  • grèves extérieures aux parties, lock-out ou autres conflits sociaux,

  • manifestations, émeutes, blocus, invasion, guerre,

  • incendie, explosion, sabotage,

  • conditions météorologiques extrêmes,

  • collision, échouage,

  • actes ou règlements gouvernementaux (y compris avis du Ministère des Affaires Étrangères imposant la suspension d’une destination),

  • panne technique majeure,

  • maladies graves,

  • ou tout événement imposant un déroutage pendant la période d’utilisation (conformément à la réglementation maritime internationale imposant assistance et secours en mer).

Le passager s’engage à tolérer les interventions de secours nécessaires ainsi que tout retard ou inconvénient qui pourrait en découler. Le capitaine est seul juge des décisions à prendre.

En cas de force majeure, l’Organisateur ne pourra être tenu responsable et n’aura aucune obligation de fournir un navire ou un hébergement de remplacement, ni d’effectuer un remboursement, rapatriement ou dédommagement de quelque nature que ce soit, notamment les frais de retour du port de débarquement au domicile des passagers.

Itinéraires

Itinéraires, temps de parcours et escales

Nos itinéraires, temps de navigation et escales sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés en fonction d’impératifs, notamment météorologiques, afin d’éviter au maximum des conditions de navigation inconfortables.

Les escales indiquées comme « à quai » peuvent être remplacées par un mouillage si aucune place de port n’est disponible. Inversement, une escale prévue « au mouillage » peut être réalisée « à quai ».

Les embarquements et débarquements peuvent parfois s’effectuer en annexe.

Les temps de parcours correspondent à des conditions de mer normales, la navigation se faisant principalement au moteur.

Pour diverses raisons, notamment météorologiques, l’itinéraire peut être inversé. Cela concerne également les croisières de plusieurs jours comprenant plusieurs étapes ou escales, dont l’ordre peut être réorganisé.

Les cartes et photos présentes dans nos documentations sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Seuls les éléments figurant dans nos contrats font foi.

 

Respect des règles de sécurité et des réglementations

Les passagers s’engagent à respecter les règles de sécurité affichées à bord, à participer au briefing de sécurité avant le départ, et à signer le compte rendu correspondant.

Il est interdit aux passagers :

  • de s’opposer au règlement intérieur des navigants établi par l’Organisateur,

  • d’introduire ou de permettre l’introduction à bord, sans l’autorisation du capitaine, de personnes ne figurant pas sur la liste officielle des passagers.

Les passagers ne sont pas autorisés à piloter l’annexe, sauf accord explicite du capitaine et uniquement en présence d’un membre de l’équipage.

L’embarquement d’armes, de substances ou de matériels illicites, que ce soit en France ou dans les pays traversés, est strictement interdit. Toute amende ou conséquence financière résultant du non-respect de cette règle, pour le passager concerné comme pour l’Organisateur, sera à la charge exclusive du passager. L’équipage est tenu de débarquer immédiatement tout contrevenant et d’en informer les autorités compétentes.

 

Responsabilité des documents de voyage

Le Passager est seul responsable de la conformité des documents de voyage — passeport, éventuels visas, certificats de vaccination — pour lui-même ainsi que pour les personnes qui l’accompagnent, conformément à la réglementation des pays visités. Cela concerne tout particulièrement les passagers de nationalité hors Espace Schengen et les enfants, lesquels doivent impérativement disposer de leur propre passeport. Certains pays appliquent des règles strictes concernant l’accompagnement des mineurs et les documents requis pour leur admission. Les parents sont invités à vérifier auprès des autorités compétentes les documents nécessaires.

En cas de navigation internationale, le passager doit transmettre à l’Organisateur une photocopie des passeports de tous les embarquants prévus au moins 10 jours avant le départ, afin de permettre la préparation des Déclarations de Sortie de Territoire et d’éviter tout retard lors de l’embarquement. La fourniture de ces copies ne dégage pas le Passager de sa responsabilité quant au respect des exigences administratives.

Les informations communiquées par l’Organisateur concernant les formalités dans les pays traversés s’adressent uniquement aux personnes majeures de nationalité française.

Pour tous les autres cas, le Passager devra se renseigner auprès des consulats concernés, notamment en ce qui concerne les autorisations d’entrée et de sortie du territoire pour les mineurs.

 

Le Passager doit signaler, au moins 15 jours avant le départ, la présence d’enfants de moins de 12 ans ou de passagers pesant moins de 30 kg, afin de bénéficier gratuitement des gilets de sauvetage spéciaux obligatoires fournis par l’Organisateur. De même, toute inscription de personnes fragiles, handicapées ou présentant des risques de santé doit être communiquée préalablement, sous peine de refus d’embarquement sans remboursement ni dédommagement.

Pour des raisons de sécurité et en raison de la configuration du navire, l’Organisateur ne peut accueillir de personnes atteintes de handicaps mentaux ni de passagers en fauteuil roulant. Une seule personne en situation de handicap (y compris malvoyants ou malentendants) est acceptée par croisière, à condition qu’elle soit capable de marcher et accompagnée d’une personne totalement valide pouvant l’assister.

La réservation pourra être annulée si le Passager ne présente pas un certificat médical attestant de son aptitude à participer à la croisière (modèle obligatoire disponible sur demande). Dans ce cas, les frais d’annulation stipulés s’appliqueront.

Les passagers doivent informer l’Organisateur, avant la réservation, de tout risque de santé. Dans ce cas, ils devront fournir un certificat médical explicite attestant l’absence de contre-indication à la participation. À défaut, l’Organisateur ne pourra être tenu responsable des conséquences dommageables qui pourraient en découler.

L’équipage n’a en aucun cas de fonction de surveillance ou de garde d’enfants. La surveillance des enfants incombe exclusivement aux parents, qui doivent l’assurer de manière directe et permanente. Le Passager dégage l’Organisateur et son personnel de toute responsabilité à ce sujet.

Les très jeunes enfants et les bébés ne peuvent être embarqués que sur des navires réservés en exclusivité. Pour les bébés, leur alimentation devra être fournie et préparée par les parents.

L’Organisateur décline toute responsabilité en cas d’accident survenant lors de la pratique d’activités ou de sports, nautiques ou terrestres, effectués par les Passagers durant la croisière ou à terre lors des escales. Le Passager doit impérativement disposer de ses propres assurances. L’Organisateur n’a aucune obligation d’assistance ou de rapatriement, ces frais restant intégralement à la charge du Passager concerné.

 

Informations touristiques et excursions :

L’Organisateur et ses collaborateurs peuvent, à l’occasion, fournir des informations sur les possibilités locales d’excursions ou sur différents prestataires. Cependant, l’Organisateur n’exerce aucun contrôle sur ces prestataires, ne perçoit aucune rémunération de leur part et décline toute responsabilité en cas de problème de quelque nature que ce soit.

Il est rappelé que nos équipages possèdent une parfaite connaissance maritime, mais ne sont pas des guides touristiques. Notre activité principale est la croisière, et nous n’avons pas vocation à organiser des visites, activités ou autres prestations en dehors de nos navires.

Nous déclinons toute responsabilité pour tout événement survenant à terre, notamment hors de la surveillance de l’équipage.

 

Refus d'embarquement, débarquement anticipé :

Le Capitaine refusera d'embarquer les Passagers qui ne seraient pas en conformité avec les réglementations des pays concernés, les enfants de moins de 7 ans, dont la date de naissance exacte ne figurerait pas sur le contrat de voyage, les personnes dont le handicap n'aurait pas été signalé lors de la réservation, ou tout Passager refusant de signer les consignes de sécurité. Les animaux même de petite taille ne seront pas acceptés à bord sauf dérogation écrite envisageable uniquement pour des navires réservés en exclusivité sur certaines croisières, limitée à des animaux de moins de 7 Kg.

Documents sanitaires et comportement à bord :

Les documents sanitaires devront être présentés avant l’embarquement.

Le Capitaine se réserve le droit de débarquer tout passager dont le comportement mettrait en danger ou causerait un trouble grave aux autres passagers, à l’équipage ou au navire, ou dont l’état de santé semblerait incompatible avec la poursuite de la croisière. Le fait qu’une incompatibilité de santé n’ait pas été détectée auparavant ne vaut pas acceptation implicite.

En cas de refus d’embarquement ou de débarquement, qu’il soit décidé par le passager, le Capitaine ou les autorités locales, et ce, quelle qu’en soit la raison — retard de transport, documents de voyage non conformes, raisons personnelles, santé, aptitude, comportement, actes illégaux, etc. — l’Organisateur ne sera tenu à aucune assistance ni prise en charge de frais (hébergement, rapatriement, amendes, assistance judiciaire, soins médicaux, etc.). Aucun remboursement ni réduction de prix ne sera accordé dans ces cas.

Tous les frais éventuels liés au rapatriement, hébergement, interventions de professionnels de santé ou d’assistance à bord ou à terre, amendes, pénalités ou autres dépenses encourues du fait du comportement des passagers restent à leur charge exclusive.

Annulation, modification et retards de paiement :

Conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation, les prestations proposées ne bénéficient pas du droit de rétractation prévu aux articles L121-21 et suivants relatifs à la vente à distance. Par conséquent, les services commandés sont soumis exclusivement aux conditions d’annulation et de modification stipulées dans les présentes Conditions Générales de Vente, et l’utilisateur ne pourra pas faire valoir un droit de rétractation.

Le paiement d’un acompte vaut acceptation de l’offre ainsi que des présentes Conditions Générales de Vente, même sans signature physique du bon de réservation.

En cas d’annulation ou de modification de date par le Passager, quelle qu’en soit la raison, les frais d’annulation suivants seront appliqués :

 

Annulation avant le départ :

En cas d’annulation par le Passager, les frais suivants seront appliqués en fonction de la date de notification (en jours ouvrables avant le départ) :

  • Jusqu’à 90 jours : 25 % du montant total du séjour

  • De 89 à 60 jours : 50 %

  • De 59 à 30 jours : 75 %

  • Moins de 30 jours ou en cas de non-présentation : 100 % du prix du séjour

Cas particulier :
Pour les navires réservés en exclusivité, une majoration de 20 % s’applique sur les frais d’annulation indiqués ci-dessus.

 

Modification de date

1. À plus de 90 jours ouvrables du départ (sous réserve de disponibilité) :

  • En cas d’avancement de la date : majoration de 5 % du montant total.

  • En cas de report de la date : majoration de 1 % par jour de décalage, avec un minimum de 21 jours facturés et un maximum de 35 jours.

  • Le nouveau tarif appliqué sera celui en vigueur à la date de la modification.

2. Entre 89 et 45 jours ouvrables du départ :

  • Avancement de la date : majoration de 20 %

  • Report de la date : majoration de 40 %

3. À moins de 45 jours ouvrables du départ :

  • Toute modification de date sera traitée comme une annulation, avec application des frais d’annulation correspondants.

Conditions générales applicables aux modifications et annulations

  • Toute demande d’annulation ou de modification doit être formulée par courrier recommandé adressé au siège de l'organisateur sognudimare.

  • En cas de report accepté, les délais d’annulation (et les frais associés) restent calculés sur la date de départ initiale figurant sur le dossier d’origine.

  • La signature d’un devis, d’un bon de commande, la confirmation par e-mail, ou encore le versement d’un acompte, même partiel, engage définitivement le Passager selon les présentes conditions.

  • La non-présentation à l’embarquement ou un refus d’embarquement, quelle qu’en soit la cause, sont considérés comme une annulation le jour du départ, sans possibilité de remboursement.

 

Assurance voyage – Recommandations

Il est vivement recommandé aux Passagers de souscrire une assurance voyage personnelle couvrant l’ensemble des risques potentiels, notamment :

  • L’annulation du séjour,

  • Le rapatriement,

  • La perte ou le vol des bagages,

  • Les frais médicaux à l’étranger,

  • Les accidents,

  • L’assistance juridique,

  • L’annulation ou le retard de leurs moyens de transport (avion, train, etc.).

Les garanties incluses dans certaines cartes de paiement peuvent s’avérer insuffisantes, restrictives, ou complexes à faire valoir. Il appartient au Passager de vérifier l’étendue de sa couverture.

Les assurances souscrites par l’Armateur ne couvrent les accidents survenant pendant la croisière que dans le cas d’une faute avérée de sa part. En l’absence de responsabilité imputable à l’Armateur ou à son équipage, seule l’assurance personnelle du Passager pourra intervenir.

Détention de drogues ou d’armes à bord
Il est strictement interdit d’introduire, de transporter ou de détenir à bord toute substance illicite, drogue, arme ou matériel dangereux, que ce soit à des fins personnelles ou autres. Tout passager contrevenant à cette règle sera immédiatement débarqué, sans possibilité de remboursement, et pourra faire l’objet de sanctions pénales conformément à la législation en vigueur dans le pays de départ ou d’escale. L’Organisateur et le Capitaine déclinent toute responsabilité en cas d’infraction aux lois locales par les passagers et se réservent le droit de notifier les autorités compétentes.

État d’ébriété à bord ou avant l’embarquement
Tout passager se présentant à bord en état d’ébriété ou sous l’influence de substances altérant ses capacités physiques ou mentales pourra se voir refuser l’embarquement ou être débarqué immédiatement par le Capitaine. Aucun remboursement ni indemnité ne sera accordé en cas de non-respect de cette règle. Cette mesure vise à garantir la sécurité de tous les passagers et de l’équipage pendant la croisière.

Comportement violent ou perturbateur
Tout passager se livrant à des actes de violence physique ou verbale, d’intimidation, de harcèlement ou de comportements perturbateurs à bord pourra se voir immédiatement débarqué par le Capitaine. Aucun remboursement, indemnité ou assistance ne sera accordé en cas de non-respect de cette règle. Cette mesure vise à assurer la sécurité et le confort de l’ensemble des passagers et de l’équipage pendant la croisière.

Vol ou tentative de vol
Tout passager surpris en train de commettre un vol ou une tentative de vol à bord pourra être immédiatement débarqué par le Capitaine. Les autorités compétentes pourront être alertées selon la gravité des faits. Aucun remboursement, indemnité ou assistance ne sera accordé au passager en cause. Sognudimare décline toute responsabilité pour les objets personnels volés, et il est recommandé aux passagers de conserver leurs effets de valeur sur eux ou dans des coffres sécurisés lorsque disponibles.

Événements météorologiques majeurs
Sognudimare et le Capitaine se réservent le droit de modifier, retarder ou annuler tout itinéraire ou activité à bord en cas de conditions météorologiques dangereuses ou d’événements climatiques extrêmes. Aucun remboursement ou indemnité ne pourra être exigé par le passager pour ces modifications décidées pour garantir sa sécurité. La sécurité des passagers prime toujours sur le programme prévu.

Accidents à bord
Sognudimare et l’équipage mettent tout en œuvre pour assurer la sécurité des passagers. Toutefois, le passager reste responsable de ses actes et de sa vigilance. Sognudimare et le Capitaine ne pourront être tenus responsables des blessures ou accidents survenant à bord, sauf en cas de faute grave de l’équipage ou de l’Organisateur. Il est recommandé aux passagers de respecter les consignes de sécurité et de signaler tout danger immédiatement.

Fumer à bord et risque d’incendie
Il est strictement interdit de fumer dans toutes les cabines, salles de bains et espaces intérieurs du navire.
Les passagers souhaitant fumer doivent se limiter aux zones extérieures désignées par le Capitaine ou l’équipage.
Tout non-respect de cette règle constituera une violation grave de la sécurité à bord. En cas d’incendie ou de risque d’incendie causé par le non-respect de cette interdiction, le passager sera tenu responsable de tous dommages matériels et corporels. La caution pourra être intégralement retenue pour couvrir les frais de remise en état, et le passager restera responsable de tout dommage supplémentaire excédant le montant de sa caution.
Le Capitaine se réserve le droit d’interrompre la croisière ou de débarquer immédiatement le passager responsable en cas de mise en danger de l’équipage ou des autres passagers.

Appareils électroniques et risque d’incendie
L’usage d’appareils électroniques (chargeurs, batteries externes, ordinateurs portables, tablettes, téléphones, etc.) doit se faire conformément aux instructions de sécurité fournies à bord.
Tout appareil présentant un risque d’incendie ou défectueux ne doit pas être utilisé.
Les passagers sont responsables de tout dommage ou incendie causé par un appareil électronique personnel. La caution pourra être retenue pour couvrir les frais de remise en état, et le passager restera responsable de tout dommage supplémentaire excédant le montant de sa caution.
Le Capitaine se réserve le droit d’interdire l’utilisation de certains appareils pour garantir la sécurité de l’équipage et des passagers.

Équipements sportifs et loisirs
L’utilisation des équipements sportifs et de loisirs à bord ou à flot (kayaks, paddle, équipements de plongée, snorkeling, etc.) est strictement réservée aux passagers autorisés et en état de santé compatible.
Le port des gilets de sauvetage ou des équipements de sécurité fournis est obligatoire lors de toute activité nautique.
Le passager est responsable de l’usage correct de ces équipements et sera tenu responsable de toute casse, perte ou dommage résultant d’une mauvaise utilisation. La caution pourra être retenue pour couvrir les frais de réparation ou de remplacement, et le passager restera responsable de tout dommage excédant le montant de sa caution.

 

Départs garantis – Modifications ou annulation du fait de l’Organisateur

Les départs sont garantis quel que soit le nombre de Passagers embarqués. Toutefois, si le remplissage est insuffisant, le navire initialement prévu pourra être remplacé par un autre navire, éventuellement plus petit, offrant un niveau de confort et de service équivalent.

En cas d’annulation du fait de l’Organisateur, pour des causes indépendantes de sa volonté (telles qu’une panne grave, un retard dû aux conditions météorologiques, ou l’indisponibilité d’un navire), les sommes versées par le Passager seront intégralement remboursées.
Aucun autre dédommagement ou remboursement complémentaire ne pourra être exigé, notamment en ce qui concerne les frais de transport ou d’hébergement engagés par le Passager.

Si la durée de la croisière devait être réduite pour cas de force majeure, un remboursement au prorata des journées non effectuées serait effectué.
En revanche, aucun remboursement ne pourra être réclamé en cas de déroutement imposé par les Autorités Maritimes pour des raisons de sécurité.

 

Retard de paiement – Résiliation du contrat

En cas de retard de paiement, une pénalité de 0,3 % par jour de retard sera appliquée, à compter de la date d’exigibilité de la somme due.

Si le Passager ne règle pas une somme exigible conformément au contrat, l’Organisateur pourra, après une mise en demeure envoyée par courrier électronique restée sans effet pendant 7 jours, ou automatiquement après 14 jours de retard, considérer le contrat comme résilié du fait du Passager.

Dans ce cas, l’Organisateur se réserve le droit de :

  • Conserver l’intégralité des sommes déjà versées à titre d’indemnité.

  • Facturer les pénalités d’annulation prévues.

  • Remettre en vente la ou les cabines initialement réservées.

⚠️ Le paiement du solde à l’embarquement n’est pas autorisé.

Informations & communication

En nous transmettant votre adresse e-mail, vous acceptez de recevoir des informations sur nos offres et prestations.
Vous pouvez à tout moment demander :

  • La cessation de tout envoi commercial,

  • La suppression de vos données personnelles de nos fichiers.

 

Litiges – Attribution de juridiction

Pour l’exécution des présentes, les parties élisent domicile à l’adresse indiquée en en-tête du contrat ou dans tout document contractuel correspondant.

En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité du contrat, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Le contrat est régi exclusivement par le droit français.
Si l’une des clauses du présent contrat ou des Conditions Générales de Vente devait être jugée invalide ou inapplicable, cela n'affecterait en rien la validité ou l'application des autres stipulations, qui demeureront pleinement en vigueur.

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des marques commerciales exploitées par l’Organisateur.
La responsabilité de l’Organisateur ne saurait être engagée pour des dommages indirects.

Pour être recevable, toute réclamation doit être formulée par écrit et adressée à l’Organisateur dans un délai maximum de 30 jours après le débarquement.

CONDITIONS PARTICULIÈRES :

 

Equipages :

Dans les croisières signalées sur le site « Croisière Francophone », les passagers et l'équipage le sont majoritairement.

 

Navires réservés en exclusivité :

Les tarifs contractuels correspondent à la prestation décrite dans le contrat. Toute modification substantielle dont de l'itinéraire à la demande des passagers ou modification de la prestation donnera lieu à modification de tarif. Un navire n'est réservé en exclusivité que si les passagers ont acquitté le tarif correspondant à la totalité de la capacité du navire, telle que mentionnée sur notre site web et documents.

Par exemple :

LAGOON 46 capacité 8 passagers / LAGOON 43 pour 8 passagers / LAGOON 38 pour 8 passagers.

 

 

Si réservation Navires avec équipage limité au Capitaine :

Les repas sont préparés par les passagers. Notre prestation se limite à la fourniture des aliments et boissons : Produits frais, surgelés, pas uniquement des produits locaux.

Le Capitaine effectue les manœuvres et l'accostage avec l'aide des passagers.

 

Annexe 1

 

INFOS PRATIQUES A L'USAGE DES CLIENTS CROISIÈRES

 

Le soleil :

Même si vous ne craignez pas le soleil, en bateau, il est beaucoup plus fort qu'à terre.

Grâce à la brise, vous ne souffrez pas de la chaleur et vous ne vous rendez pas compte de l'arrivée des coups de soleil. Munissez- vous impérativement d'une casquette qui résiste au vent, de lunettes de soleil avec un cordon, d'un sweat-shirt ou d'une chemise à manches longues et d'un pantalon.

Une protection solaire à très fort indice est indispensable les premiers jours.

 

Les bagages :

Nos navires sont confortables, toutefois la place dans votre cabine est limitée, vous pourrez difficilement ranger de grosses valises. Prenez donc des sacs de voyage beaucoup plus faciles à loger dans les coffres à votre disposition. Nous ne disposons pas de consigne à bagage.

 

Serviettes et linge de bord : Il est fourni des serviettes de toilette.

Pendant les croisières en Méditerranée vous disposez de couvertures ou de couettes d'été. 

 

L'eau : La réserve de bord, la production du désalinisateur pour les navires qui en sont équipés, ou les ravitaillements en cours de route sont suffisants pour votre confort.

Toutefois, votre Capitaine, pour des raisons environnementales vous incitera à un usage responsable.

 

Matériel de sport : Masques et tubas sont fournis, mais nous conseillons aux passagers d'apporter leur propre matériel pour être certains d'en avoir à leur taille. La pêche est autorisée dans certaines zones, des cannes à pêche sont fournies mais vous pouvez apporter le vôtre. Vous devez respecter les coraux, ne pas les toucher ni y prendre pied.

 

Manœuvres : le Capitaine est capable de mener le navire seul. La participation à ces croisières ne nécessite aucune connaissance de la mer. Même les non sportifs pourront apprécier leur séjour et les merveilleux paysages.

 

Vie à bord : si vous le souhaitez, vous pouvez apporter quelques saucissons, bouteilles de vins ou bouteilles de champagnes ou tout autre élément gastronomique personnel à mettre en commun, qui ne pourra que renforcer le plaisir de tous.

Fréquemment vous avez la possibilité si vous le souhaitez de descendre à terre pour shopping, découverte, promenade, restaurants, etc.

L'équipage fera tout son possible pour donner satisfaction à la clientèle, mais ne peut être tenu pour responsable de l'impossibilité de satisfaire aux demandes de régimes spéciaux ou d'allergies

(casher, hallal, végétarien, prescriptions médicales, etc.)

Il est strictement interdit d'embarquer des armes, ainsi que toute substance chimique ou végétale considérée comme stupéfiante ou interdite dans les pays traversés. Le navire peut être contrôlé par les Douanes.

 

Annexe 2

CONTENU DU BRIEFING PASSAGERS A LEUR ARRIVÉE

 

SÉCURITÉ :

 

Explications et signature du compte rendu de briefing

 

VIE A BORD :

  • Gestion de l'eau et de l'électricité,

  • Fonctionnement des toilettes,

  • Pas de chaussures à bord sauf spéciales bateau, non utilisées à terre,

  • Pas de sable ni d'eau de mer à l'intérieur du navire (abîme les sols et risque de chutes),

  • Vérifier la fermeture de la porte des réfrigérateurs et congélateurs,

  • Participation aux manœuvres de bord avec l'accord et sous le contrôle du Capitaine,

  • Informations sur le programme de la croisière, les étapes, les activités (bars, restaurants, snorkeling, balades à terre, etc.).

  • Tour du navire avec les Passagers.

 

CAISSE DE BORD :

Dans le cadre de votre croisière, une caisse de bord est obligatoire. Elle est cincluse dans le tarif.

La caisse de bord permet de couvrir les frais journaliers liés à la vie à bord, notamment :

  • Les taxes portuaires et de mouillage

  • Le carburant du bateau

  • L’eau douce et l’électricité

  • L’entretien courant du navire pendant la croisière

  • Les frais liés aux formalités d’escale

Montant indicatif :

Le montant de la caisse de bord est généralement compris entre 220 et 250 € par semaine et par personne, selon le type de croisière, l’itinéraire et le nombre de passagers à bord.

Ce montant est inclus dans le tarif car il permet au capitaine d’anticiper les places au port et/ou mouillage pour votre croisière .

 

 

INFORMATION AUX PASSAGERS

La navigation nécessite le respect de règles pour la sécurité de l'ensemble des Passagers. Nous vous remercions de bien vouloir écouter attentivement le briefing de sécurité, de prendre connaissance de ces consignes, et de les respecter strictement pour le confort et la sécurité de tous.

 

CONSIGNES DE SÉCURITÉ A BORD, EN ANNEXE ET LORS DE LA BAIGNADE

  • Homme à la mer, prévention, actions.

  • Position des extincteurs.

  • Mettre le gilet de sauvetage pour tout déplacement sur le pont en particulier de nuit ou en annexe, (sauf si vous décidez de ne pas le porter sous votre entière responsabilité), et surtout à chaque fois que le Capitaine l'exigera.

  • Déplacements sur le pont interdits seul de nuit pendant la navigation, hors de la présence de l'équipage.

  • Repérer l'emplacement des trappes de survie, ne jamais les ouvrir sauf en cas de retournement.

  • Mettre le harnais de sécurité en cas de mer formée et chaque fois que le Capitaine l'exigera, usage des Lignes de vie.

  • Avant tout débarquement ou baignade, toujours attendre que l'équipage ait signifié la fin des manœuvres de mouillage ou d'accostage et l'arrêt total des moteurs, ne jamais plonger sans autorisation du Capitaine, informez-vous des risques dus aux courants à chaque escale. Prévenez systématiquement l'équipage et ne nagez jamais seul. L'équipage n'est pas en mesure de surveiller pendant la baignade : Evaluez votre forme physique et votre capacité à nager avant de vous éloigner du navire, ne vous baignez jamais de nuit sans la surveillance effective d'un membre d'équipage.

  • Ne pas monter sur le toit du navire, sauf sur la partie Fly bridge autorisée pour les navires qui en disposent. Il est interdit de plonger depuis le toit du navire.

  • Ne pas se déplacer de nuit seul sur le pont du navire sans avoir préalablement informé l'équipage.

  • Fermer les hublots pendant les navigations pour éviter les infiltrations d'eau dues aux vagues ou à la pluie.

  • Verrouiller les cabines et les hublots pendant les escales, ne pas laisser en évidence d'objets de valeur.

  • Attention à la chute éventuelle d'objets dans les cabines pendant la navigation, pensez à bien ranger vos effets personnels. Protégez vos objets personnels qui craignent l'eau en particulier quand vous embarquez en annexe (sacs étanches).

  • Interdiction d'accès sur la zone de manœuvre du roof et aux jupes en cours de navigation.

  • Les enfants ne sont admis à bord de nos navires qu'à la condition qu'ils soient toujours sous la responsabilité et la surveillance directe de leurs parents ou accompagnants.

  • Interdiction absolue de fumer dans toutes les parties du navire sauf dans les jupes quand le navire est arrêté.

  • Attention aux expositions au soleil ou aux effets de la réverbération, munissez-vous de protections selon votre sensibilité. Ne vous baignez jamais en cas de malaise dû au soleil.

 

RÈGLES DU " SAVOIR VOYAGER ENSEMBLE "

  • L'introduction à bord d'armes et / ou de substances illicites est strictement prohibée. En cas de découverte de tels objets ou substances, le Capitaine a pour consigne absolue de débarquer le(s) Passager(s) concerné(s), et de les remettre aux autorités locales.

  • Respectez toujours les consignes de sécurité et conseils de l'équipage, ce sont des professionnels de la mer.

  • Tout Passager qui dégrade / détruit / perd, volontairement ou non l'équipement de bord du bateau est tenu de payer la réparation et / ou le remplacement du matériel dégrade (une caution de 500€ par cabine sera demandée lors de l’embarquement)

  • Merci à tous d'adopter une attitude respectueuse de la dignité et de la liberté de chacun, pour une parfaite cohabitation pendant cette croisière.

Conditions Générales de Vente (CGV) – Sognudimare

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